En tant que député de NY, Mamdani a tenté de faire adopter une loi interdisant aux ONG « d’aider la colonisation israélienne »

JTA – En mai 2023, un membre de l’Assemblée de l’État de New York présentait une proposition de loi destinée à empêcher les ONG de financer les implantations israéliennes de Cisjordanie. Face à la bronca des députés, la proposition n’a pas prospéré.

Cette proposition de loi portait le nom de « Not On Our Dime [Pas avec notre argent ! : Mettre fin à la loi sur le financement par New York de la violence des colons israéliens] » et le membre de l’assemblée en question n’était autre que le socialiste démocrate Zohran Mamdani.

Aujourd’hui, sur le point d’être élu maire de New York, Mamdani symbolise à lui seul l’évolution des sentiments contre Israël – parmi les New-Yorkais mais aussi les Américains dans tout le pays.

La proposition de loi « Not On Our Dime [Pas avec notre argent] » a beau ne pas avoir fait long feu à Albany, son spectre a pesé lourd sur la course à la mairie, en particulier sur les Juifs new-yorkais qui se méfient de Mamdani à cause de son attitude à l’égard d’Israël.

Plus de 1 150 rabbins américains, plusieurs centaines rien qu’à New York, ont signé une lettre mettant en garde contre le risque que les Juifs perdent leur « sécurité et leur dignité » si l’antisionisme se « normalisait » dans les hauts lieux du pouvoir de la ville.

La semaine passée, Mamdani a déclaré à la Jewish Telegraphic Agency, via des réponses à un questionnaire, qu’une fois élu maire, il donnerait la priorité à son programme pour des logements abordables. Sans pour autant rejeter l’idée de prendre une loi de style « Not On Our Dime [Pas avec notre argent] » à New York.

« Les organisations caritatives et à but non lucratif qui reçoivent une subvention des contribuables ne devraient pas soutenir les violations du droit international, ce que font les projets de colonisation israéliens de droite », a déclaré Mamdani. « Ce qui va à l’encontre de la politique étrangère officielle de notre gouvernement, et ce depuis des décennies. »

Voilà ce que « Not On Our Dime » dit vraiment, ce que ses partisans et critiques en disent à leur et enfin quelles pourraient être ses implications pour une ville de New York placée sous l’autorité de Mamdani.

Ce que disait ce projet de loi

« Not On Our Dime » se proposait d’amender la loi de l’État de New-York sur les organisations à but non lucratif afin d’« interdire aux ONG de prendre part au soutien non autorisé de la colonisation israélienne ».

Selon Mamdani, cela empêcherait que quelque 60 millions de dollars recueillis par des organisations caritatives de New York aillent à des implantations jugées illégales par le droit international.

Le projet de loi définissait le « soutien non autorisé à la colonisation israélienne » comme état « de l’aide et de l’encouragement » à toute violation des Conventions de Genève de 1949 par Israël ou ses ressortissants. Il s’agissait notamment du transfert illégal d’Israéliens dans les « territoires occupés » (la Cisjordanie et Jérusalem-Est), des actes de violence contre les personnes vivant dans les territoires occupés, des expulsions forcées et de la saisie ou la destruction de terres ou de biens palestiniens.

Mamdani n’a pas dit à la JTA dans quelle mesure le « soutien non autorisé » devait s’étendre à l’aide humanitaire aux Israéliens dans les zones concernées.

Le projet de loi stipule que les ONG ayant indûment – au regard de cette loi – dépensé 1 million de dollars ou plus pourraient être poursuivies, condamnées à une amende par le procureur général de l’État et perdre leur exonération fiscale. Les Palestiniens et autres parties prenantes s’estimant lésées par ces violations pourraient eux aussi poursuivre les ONG fautives.

« Not On Our Dime » a été présentée par quatre autres socialistes démocrates de l’Assemblée – Sarahana Shrestha, Phara Souffrant Forrest, Marcela Mitaynes et Emily Gallagher – ainsi que par la section new-yorkaise des Democratic Socialists of America. L’idée en est venue d’une campagne menée par des ONG de gauche telles que le Centre pour les droits constitutionnels, la Campagne américaine pour les droits des Palestiniens, le Projet de justice Adalah et la Voix juive pour la paix.

Ces organisations ont déclaré sur le site Internet de la campagne que les ONG qui aidaient les implantations israéliennes devaient être interdites. « Cette loi pionnière rend visible l’invisible – à savoir le fait que certaines activités sont incompatibles avec des fins caritatives et que certaines ONG doivent être interdites », peut-on lire sur le site Internet.

Mamdani a déclaré au Jewish Press, un journal orthodoxe de New York, qu’il avait parlé avec ces organisations avant de proposer cette loi, accompagnée d’une version pour ler Sénat de l’État, cette fois proposée par Jabari Brisport, membre des Democratic Socialists of America. Il a ajouté qu’il considérait que cette loi avait certes peu de chances de passer mais qu’elle était cruciale pour sensibiliser la population à l’existence d’un problème important.

« Je crois que le procureur général a maintenant tout ce qu’il faut pour prendre des mesures responsables envers ces organisations. La probabilité qu’il le fasse est minime, raison pour laquelle cette loi est on ne peut plus nécessaire », avait-il expliqué au journal à l’époque. « Je ne me fais aucune illusion sur le long chemin que cette législation devra encore parcourir. Mais c’est une première étape essentielle pour informer les New-Yorkais. »

Il n’existait aucun précédent de loi prétendant empêcher les organisations caritatives américaines de financer les implantations israéliennes. Plusieurs États, dont celui de New York, ont adopté des mesures de polarité contraire, au sujet du conflit israélo-palestinien, en punissant les ONG qui boycottaient Israël.

Andrew Cuomo, le plus sérieux concurrent de Mamdani dans la course à la mairie, sans étiquette, a promulgué l’une de ces mesures lorsqu’il était gouverneur de New York. En 2016, il a adopté un décret interdisant aux agences de l’État d’investir dans des entreprises et des organisations qui promouvaient ou s’engageaient dans le mouvement de boycott, désinvestissement et sanctions contre Israël.

Mamdani soutient depuis longtemps le mouvement qui appelle à des mesures gouvernementales pour faire pression sur Israël afin qu’il se retire de Cisjordanie et accorde l’égalité de traitement pleine et entière aux Palestiniens.

Ce qui s’est passé lorsque la loi a été présentée

À l’époque, cette loi a redonné de l’énergie aux militants propalestiniens, qui ont été plus de 500 à manifester en sa faveur à New York. À Albany, Mamdani a présenté le projet de loi avec des militants propalestiniens, dont Rosalind Petchesky, une politologue à la retraite qui figure aujourd’hui en bonne place dans son équipe de campagne pour les municipales.

Membre de Jewish Voice for Peace, Petchesky a déclaré à la presse que « les Juifs ne sont pas un monolithe » avant d’ajouter « Nous ne soutenons pas tous Israël, nous ne sommes pas tous sionistes : nombreux sont ceux qui en viennent à soutenir les Palestiniens et les droits de l’homme des Palestiniens. »

Mais au sein du gouvernement de l’État, la réaction a été rapide.

Les membres démocrates de l’Assemblée Nily Rozic et Daniel Rosenthal – tous deux juifs, Rosenthal étant depuis parti pour un poste à l’UJA-Federation de New York – ont dénoncé « Not On Our Dime » dans une lettre ouverte signée par 25 députés, évoquant « un stratagème fait pour diaboliser les organisations caritatives juives liées à Israël » et qui « ne ferait que semer davantage la division au sein du Parti démocrate ».

Leur lettre ne faisait pas mention des implantations israéliennes, mais disait que « Not On Our Dime » s’en prenait aux organisations juives dont la « mission consistait à aider les plus pauvres à se nourrir, apporter des soins d’urgence aux victimes du terrorisme et fournir des vêtements aux orphelins ».

Le président de l’Assemblée, Carl Heastie, avait expliqué au Forward que ce projet de loi était un « échec » et qu’il n’avait pas prospéré. (Deux ans plus tard, ce même Heastie soutient la candidature de Mamdani aux municipales.)

Dans leur propre lettre commune, les 48 Républicains de l’Assemblée ont dénoncé un projet de loi qualifié de « totalement malveillant ».

« Ce projet de loi veut pénaliser des entités à but non lucratif liées à l’État d’Israël et constitue en cela une attaque contre les Juifs et Israël », ont-ils écrit. « En tant qu’Américains, nous trouvons ce projet de loi non seulement discriminatoire, mais aussi profondément antisémite. »

Ce qu’en disaient les défenseurs du projet de loi

Selon ses partisans, cette loi permettrait de priver d’une source importante de fonds les organisations qui chassent les Palestiniens de chez eux et soutiennent des extrémistes violents.

Selon une enquête de Haaretz menée en 2015, portant sur la période 2009 à 2013, des donateurs privés ont donné plus de 220 millions de dollars aux implantations de Cisjordanie par l’intermédiaire d’une cinquantaine d’ONG exonérées d’impôts.

« Aider et encourager les crimes de guerre, ce n’est pas de la charité, point final », estimait en 2023 Vince Warren, directeur du Center for Constitutional Rights, qui a soutenu le projet de loi.

« Ce projet de loi permettra de garantir que New York ne subventionne pas indirectement des crimes de guerre et renforcera l’obligation de rendre des comptes. »

Mamdani et d’autres défenseurs ont rejeté l’idée que le projet de loi rendrait plus difficile la tâche des ONG caritatives dans leur ensemble.

« Les organisations, à commencer par les organisations juives qui donnent à manger aux pauvres, fournissent des soins médicaux d’urgence et fournissent des vêtements aux orphelins, travaillent à de nobles causes qui justifient que l’État de New York leur accorde le statut d’organisme de bienfaisance », avait-il déclaré à la presse juive à l’époque.

« Ce projet de loi ne s’applique pas à ces organisations. La ligne tactique de cette lettre, qui suggère le contraire, n’a pas d’autre but que d’éluder la question centrale : celle des colonies. »

Mamdani et ses partenaires ont relancé « Not On Our Dime » en mai 2024, au moment où Israël et le Hamas s’affrontaient à Gaza, annonçant leur intention de revoir le projet de loi afin d’interdire « l’aide ou l’encouragement » à la réinstallation israélienne à Gaza et le « soutien non autorisé » aux actions militaires israéliennes contraires au droit international.

Mamdani avait à l’époque déclaré que le projet de loi avait de bien meilleures chances car il reflétait « la prise de conscience de notre pays en ce qui concerne l’urgence des droits de l’homme palestiniens ».

En fait, « Not On Our Dime » n’avait pas de meilleures perspectives à Albany – ce qui ne l’a pas empêché de gagner du terrain au plan national.

La représentante américaine Alexandria Ocasio-Cortez, la star démocrate progressiste élue du Bronx et du Queens mais qui s’immisce rarement dans la politique de l’État, a apporté son soutien à ce projet de loi.

« Il est plus important que jamais de demander des comptes au gouvernement Netanyahu pour avoir approuvé et, en fait, soutenu une partie des violences des colons qui empêchent l’instauration d’une paix durable », avait déclaré Ocasio-Cortez à l’époque.

Son soutien, un an avant celui qu’elle manifesterait à Mamdani pour les municipales, a été le signe de l’évolution d’une gauche animée par la critique envers le traitement des Palestiniens par Israël.

Ce qu’en disent les détracteurs du projet de loi

Selon ses critiques, ce projet de loi aurait pour effet de punir les organisations juives qui apportent des services humanitaires partout dans le monde, à commencer par les personnes qui vivent à Jérusalem-Est ou en Cisjordanie.

Sara Forman, qui dirige le groupe pro-israélien New York Solidarity Network, l’a qualifiée d’« absurde loi antisémite, de surcroît inconstitutionnelle au niveau de l’État ».

« Ce faux projet de loi, qui est extrêmement vague, obligerait les organisations caritatives juives à dépenser de l’argent pour justifier chaque cause liée à Israël, perdre leur temps, sans parler de leur travail, entâché du soupçon, et de l’argent perdu pour des causes primordiales, que ce soit en Israël ou aux États-Unis, en faveur de l’éducation ou de la lutte contre la pauvreté », avait déclaré Forman en 2024.

Même certaines personnes qui partagent en partie les critiques de Mamdani envers le mouvement des implantations et du gouvernement israélien estiment que le projet de loi va trop loin.

La rabbin Jill Jacobs, chef de l’organisation rabbinique de défense des droits de l’homme T’ruah, a elle-même tenté de faire en sorte que les groupes de résidents d’implantations israéliens les plus violents ne bénéficient d’aucune subvention.

Depuis 2016, T’ruah porte plainte auprès de l’IRS (les autorités fiscales américaines) contre des ONG comme le Fonds central d’Israël, qui verse des millions de dollars en dons exonérés d’impôts à des groupes israéliens qui financent des suprémacistes juifs militants.

Le raisonnement de T’ruah consiste à dire que les dirigeants de ces organisations extrémistes ont été inculpés ou condamnés pour terrorisme en Israël, et que la loi américaine interdit l’envoi de dons exonérés d’impôts à des organisations terroristes.

Mamdani a lui aussi mentionné le Fonds central d’Israël, dont le siège se trouve à Manhattan, lors de la présentation à la presse du projet de loi « Not On Our Dime », en 2023.

Mais Jacobs s’est opposée à ce projet de loi, quand bien même sa propre tentative n’a pas permis d’arrêter les flux financiers vers des groupes extrémistes. Elle lui a reproché d’être d’une portée trop large, englobant des ONG qui ne sont ni terroristes ni liées aux implantations.

« Compte tenu des ces imprécisions, le projet de loi pourrait être interprété comme se rapportant à toute organisation à but non lucratif ayant contribué à hauteur minimale de 1 million de dollars dans les implantations », avait déclaré Jacobs dans une interview.

« Alors que ce pourrait être des ONG qui viennent en aide aux victimes du terrorisme, lesquelles sont sans doute nombreuses à vivre au-delà de la Ligne verte. Cela pourrait être interprété comme incluant les Amis américains de l’Université hébraïque, parce qu’ils se trouvent à Jérusalem-Est. »

Jacobs a par ailleurs mentionné l’expression du Talmud qui dit « Tafasta meruba lo tafasta » – « à trop en vouloir, on n’obtient rien ».

Ce que signifierait « Pas avec notre argent » pour Mamdani s’il était maire

Les maires successifs de la ville de New York ont longtemps témoigné de leur fort soutien à Israël, avant même qu’il ne devienne un État, en 1948.

En 1923 déjà, le maire John Hylan avait appelé les New-Yorkais à apporter leur « soutien généreux » à un fonds pour la construction d’une patrie juive en Palestine. À l’époque, comme c’est toujours le cas aujourd’hui, la ville comptait la plus importante population juive au monde.

Mais cette année, les municipales sont tombées en même temps qu’une guerre qui a fait beaucoup de mal à l’image d’Israël aux États-Unis, à grand renfort d’images des enfants palestiniens mourants et des destructions propagées sur les réseaux sociaux et les manifestants, à commencer par nombre de Juifs américains et New-Yorkais, opposés à la guerre à Gaza déclenchée par l’attaque du Hamas, le 7-octobre.

Cette conjoncture a dopé les résultats de Mamdani, qui a remporté l’investiture démocrate et s’est fait un nom à mesure qu’Israël s’attirait de partout des critiques toujours plus vives.

Le moment était bien choisi pour Mamdani, qui a 34 ans et a forgé son identité politique autour d’une cause qui n’avait, jusqu’à présent, jamais eu d’ardent défenseur à Gracie Mansion : celle des droits des Palestiniens et de leur indépendance.

Il s’est engagé à prendre des mesures, à l’échelle de la ville, pour faire avancer ses opinions, à commencer par l’interpellation du Premier ministre, Benjamin Netanyahu, s’il mettait les pieds à New York, l’interdiction d’investir les fonds de pension de la ville dans des obligations israéliennes et le démantèlement de la coopération économique entre New York et Israël.

Mamdani n’a pas dit qu’il proposerait une loi comparable à « Not On Our Dime » une fois élu maire. Pourtant, certains New-Yorkais inquiets de ses positions sur Israël se demandent s’il ne le fera pas, au final, et en quoi cela pourrait avoir des conséquences pour eux.

En août dernier, lors de l’émission « Brian Lehrer Show », sur WNYC, une personne a demandé dans quelle mesure une pareille loi pénaliserait leur synagogue, laquelle avait fait des dons à des groupes d’intervention d’urgence juifs qui opèrent dans le monde entier, notamment à Jérusalem-Est et en Cisjordanie.

Dans une interview à l’antenne, Lehrer avait posé cette question à Mamdani, qui avait balayé d’un revers de main ces inquiétudes.

Selon Jacob, il serait peu probable que cela ait des conséquences en pareil cas, en l’état actuel de la loi, compte tenu du seuil de 1 million de dollars.

« Avec cette loi, si une synagogue collectait 1 million de dollars pour une implantation, sans doute qu’elle n’aurait plus la faculté de le faire. Mais je ne sais pas si c’est une hypothèse bien réaliste », a-t-elle déclaré.

Jeremy Cohan, un dirigeant de la section new-yorkaise des Socialistes démocrates d’Amérique, fait partie de la gauche juive qui a facilité l’ascension de Mamdani.

Lors de sa propre interview avec Lehrer, en octobre dernier, il a expliqué ce que représentait pour lui la loi « Not On Our Dime » et en quoi elle trouverait un écho auprès des électeurs de New York.

« Le projet de loi ‘Not On Our Dime’ a été conçu pour dire : ‘Hé, si vous enfreignez le droit international, si vous envoyez des fonds à des organisations qui enfreignent le droit international, qui, en toute illégalité, dépossèdent des personnes de leurs terres, qui sont complices de crimes de guerre, l’État de New York ne le subventionnera pas. L’État de New York représente quelque chose. Nous ne défendons pas les crimes de guerre » », a-t-il déclaré.

« Je pense que le choix auquel sont confrontés les New-Yorkais tourne grandement autour de ces questions : les New-Yorkais veulent-ils un maire qui prenne au sérieux les crimes de guerre ou veulent-ils un maire comme Andrew Cuomo qui défend les crimes de guerre et le génocide », a poursuivi Cohan.

« Je pense qu’ils veulent un maire qui s’oppose aux crimes de guerre et donne la priorité à leurs intérêts, ce que fera Zohran Mamdani. »

« Not On Our Dime » montre que Mamdani est un politicien guidé par ses convictions, qu’il croie ou non qu’il y apportera rapidement des changements. Et dans son discours de victoire, après les primaires démocrates, il s’est présenté comme un des « millions de New-Yorkais qui ressentent des choses fortes à propos de ce qui se passe à l’étranger ».

Il a reconnu que nombre de personnes, à New-York, n’étaient pas d’accord avec ses idées et qu’il ferait son possible pour comprendre leur point de vue.

Mais, et c’est le signe qu’il s’en tiendra à ses convictions sur Israël et la Palestine une fois élu maire de New York, il a déclaré : « Je ne renoncerai pas mes convictions ou mes engagements fondés sur l’égalité et l’humanité qu’ont en commun tous ceux qui marchent sur cette terre. »