« Snapback » : quelles sont ces sanctions qui ont été réimposées à l’Iran ?

Les sanctions imposées par l’ONU à l’encontre de l’Iran en raison du programme nucléaire du pays, qui avaient été levées dans le cadre d’un accord historique conclu en 2015, ont été rétablies samedi soir.

C’est le groupe européen « E3 » — composé de la Grande-Bretagne, de la France et de l’Allemagne — qui, accusant l’Iran de ne pas respecter ses obligations telles que définies dans l’accord, a déclenché le mécanisme dit « snapback » à l’origine du rétablissement de ces sanctions.

L’Iran nie publiquement chercher à se doter de l’arme nucléaire. Mais le pays a enrichi de l’uranium à des niveaux n’ayant aucune application pacifique, il a empêché les inspecteurs internationaux d’accéder à ses installations nucléaires, et renforcé ses capacités en matière de missiles balistiques.

Israël a frappé l’Iran le 13 juin, déclenchant ainsi une guerre de 12 jours, après que l’État juif a constaté que la république islamique, qui a juré de détruire Israël, avait pris des mesures en vue d’une militarisation imminente.

Alors, qu’en est-il exactement du processus de « snapback » ? Quels sont les éléments clés ?

Quelles sont les cibles visées par ces sanctions ?

Les sanctions visent les entreprises, les organisations et les individus qui contribuent, directement ou indirectement, au programme nucléaire de Téhéran ou au développement de ses missiles balistiques.

Le fait de fournir des équipements, une expertise ou un financement profitant à ces programmes constitue un motif de sanction.

Secteur économique impacté

Les sanctions incluent un embargo sur les armes conventionnelles, avec interdiction de toute vente ou transfert d’armes à l’Iran.

Les importations, exportations ou transferts de pièces et de technologies liées aux programmes nucléaire et balistique seront interdits.

Les avoirs à l’étranger d’entités et de personnes physiques appartenant à des personnes ou groupes iraniens liés au programme nucléaire seront gelés.

Les personnes désignées comme participant à des activités nucléaires interdites se verront imposer une interdiction de voyager dans les États membres de l’ONU.

Les États membres de l’ONU devront restreindre l’accès aux services bancaires et financiers susceptibles d’aider les programmes nucléaire ou balistique iraniens.

Toute personne ou entité qui enfreindra le régime imposé par les sanctions s’exposera à un gel de ses avoirs dans le monde entier.

L’UE avait mis en place ses propres sanctions

Des mesures distinctes prises par l’Union européenne pourraient désormais être rétablies, parallèlement aux sanctions mondiales contenues dans l’accord de base.

Ces sanctions avaient pour objectif de frapper l’économie iranienne à double titre, pour entraver les activités nucléaires d’une part, et pour infliger des sanctions financières afin de contraindre Téhéran à se conformer d’autre part.

Les États-Unis imposent déjà leurs propres sanctions, notamment celles qui visent à interdire à d’autres pays d’acheter du pétrole iranien, après que le président américain Donald Trump, au cours de son premier mandat, s’est retiré de l’accord sur le nucléaire.

Comment fonctionne le « snapback » ?

Si le processus de « snapback » a pour effet de réactiver les résolutions de l’ONU, la mise en œuvre pratique desdites résolutions exige que les États membres de l’ONU actualisent leurs lois afin de s’y conformer.

Il appartiendra donc à l’UE et au Royaume-Uni d’adopter une législation permettant l’application des sanctions. Aucune des deux parties n’a toutefois encore donné de détails sur ce processus.

Comment les sanctions sont-elles appliquées ?

Même si les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies et les sanctions qui y sont associées sont contraignantes, elles sont toutefois régulièrement violées.

Une question importante, désormais, est de savoir si des pays comme la Chine et la Russie, qui considèrent le déclenchement du « snapback » comme illégal, pourraient choisir de ne pas s’y conformer.

Certains pays, parmi lesquels la Chine, ont maintenu leurs échanges commerciaux avec l’Iran malgré les sanctions américaines.

Si les puissances européennes s’attendent à ce que la Russie ne respecte pas les sanctions, elles ignorent toutefois comment la Chine, qui importe une quantité considérable de pétrole iranien, pourrait réagir.

« Contourner les sanctions a un coût, non seulement un coût politique, mais aussi un coût financier et économique, les transactions financières devenant plus onéreuses », a déclaré Clément Therme, chercheur associé à l’Institut international d’études iraniennes, lié à l’université de la Sorbonne.

Les compagnies maritimes offrent un bon exemple de ces entreprises qui vont ressentir les effets de cette situation.

« Dans le cas des sanctions de l’ONU, il est probable que nous n’assistions pas à un blocus total, mais plutôt à une augmentation des coûts », a ajouté Therme.