Un tribunal ordonne la restitution d’un Modigliani volé par les nazis à la succession d’un marchand d’art juif

Intitulée « Homme assis (appuyé sur une canne) », cette œuvre, qui représente un personnage moustachu portant un costume et un chapeau, est estimée à 25 millions de dollars.

Le juge Joel M. Cohen a conclu que cette huile sur toile était bien l’œuvre qui avait été confisquée durant l’occupation allemande dans la boutique d’art parisienne d’Oscar Stettiner, un ressortissant britannique décédé en France en 1948.

Dans sa décision, Cohen a réfuté les arguments contraires avancés par le marchand d’art juif d’origine libanaise David Nahmad et sa société International Art Center, qui avaient acquis le tableau dans une vente aux enchères en 1996.

« Avant sa saisie illégale, Oscar Stettiner était propriétaire du tableau ou, à tout le moins, bénéficiait d’un droit de possession supérieur » et, par ailleurs, « il ne s’en est jamais volontairement dessaisi », a écrit le juge, cité par le Times.

Les parties défenderesses « n’ont soulevé aucune question de fait pertinente, et n’ont présenté aucune preuve permettant d’identifier une autre personne que Stettiner comme propriétaire du tableau, ni de démontrer que Stettiner s’en était volontairement dessaisi », a-t-il poursuivi.

Pour étayer sa décision, Cohen s’est appuyé sur différentes preuves. Parmi celles-ci, des documents indiquant que Stettiner avait prêté l’œuvre pour une exposition à Venise en 1930, ainsi qu’une décision prononcée en 1946 par un tribunal français auprès duquel Stettiner avait fait valoir ses droits de propriété sur le tableau après la Seconde Guerre mondiale.

Ce tribunal français avait conclu que la toile devait être restituée à Stettiner. Cependant, à l’époque, l’œuvre avait déjà été vendue ; sa restitution n’a donc pas pu avoir lieu.

C’est en 2015 que Philippe Maestracci, petit-fils de Stettiner, et la société canadienne Mondex, spécialisée dans la récupération d’œuvres d’art volées, ont engagé une action en justice à New York. Mondex demande depuis 2011 aux autorités américaines d’aider Maestracci à récupérer son tableau, qui était alors entreposé aux Freeports de Genève, une zone franche hautement sécurisée, à l’abri des droits de douane et des taxes.

La famille Nahmad a d’abord assuré ne pas être propriétaire du tableau, affirmant qu’il appartenait à l’International Art Center, une société créée par le cabinet d’avocats panaméen Mossack Fonseca. Mais lorsque les documents du cabinet ont été rendus publics dans le cadre de la fuite dite des « Panama Papers » en 2016, il est apparu que Nahmad était l’unique propriétaire de la société.

Selon le New York Times, Nahmad, dans différentes interviews, a prétendu avoir acheté le tableau de bonne foi et l’avoir prêté à plusieurs musées, notamment au Musée juif de New York en 2004.

« Si vous aviez le moindre doute quant à l’origine d’une œuvre d’art pillée, oseriez-vous vraiment la prêter à un musée juif ? », avait ainsi déclaré Nahmad lors d’une interview accordée en 2016, selon le Times.