Pollution : Le groupe Bazan et ses filiales condamnés à une amende de 3,5 M de NIS

Un tribunal du nord d’Israël a condamné dimanche le conglomérat de raffineries de pétrole Bazan Group et deux de ses filiales à une amende de 3,5 millions de shekels pour avoir enfreint les permis relatifs aux émissions polluantes et à l’utilisation de matières dangereuses.

Le ministère de la protection de l’environnement a engagé des poursuites pénales contre Bazan en 2022.

Bazan a été reconnu coupable de pollution de l’air et de violation d’un permis d’émission et a été condamné à une amende de 2 millions de shekels. Elle a versé 1 356 000 shekels pour s’engager à ne pas répéter les infractions au cours des trois prochaines années.

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Filiale Gadiv Petrochemical Industries, qui fabrique du benzène (considéré comme cancérigène), a été condamnée à une amende de 500 000 shekels pour avoir pollué la mer et violé un permis de transport de matières dangereuses. Elle a payé 1 million de shekels pour garantir qu’elle ne commettrait pas le même délit pendant trois ans. Yariv Gertz, haut responsable de la société au moment où les délits ont été commis, a été condamné à une amende de 100 000 shekels et a payé la même somme pour sa garantie de trois ans.

Les montants ont été fixés dans le cadre d’un accord de négociation de peine.

Le jugement du tribunal de première instance de Haïfa est intervenu 12 jours après que le ministère de la Protection de l’environnement a infligé une amende de 18,7 millions de shekels à Carmel Olefins pour avoir enfreint son permis d’émission.

La zone industrielle de la baie de Haïfa, le 5 mai 2017. (Crédit : Yaniv Nadav/Flash90)

Le conglomérat pétrochimique Bazan est situé dans la baie de Haïfa, densément peuplée, dans le nord d’Israël.

La raffinerie de Bazan importe du pétrole brut pour fabriquer des produits raffinés (distillats) destinés à l’industrie, aux transports et à l’agriculture. Les filiales fabriquent des produits allant du bitume pour les revêtements routiers aux cires, huiles, lubrifiants et polymères.

Bazan et ses filiales ont été condamnés à de multiples reprises à des amendes pour pollution de l’environnement.

En mars 2022, le cabinet a voté la fermeture de Bazan dans un délai de dix ans pour permettre la réhabilitation de la baie polluée de Haïfa et sa transformation en un centre résidentiel et commercial propre et vert.

Bazan s’oppose à cette décision.