Des centaines de demandes de naturalisation de résidents de Jérusalem Est restent sans réponse
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Des centaines de demandes de naturalisation de résidents de Jérusalem Est restent sans réponse

Le gouvernement propose la citoyenneté aux résidents éligibles qui sont devenus israéliens sous la souveraineté israélienne après 1967. En réalité, après des années d’une gestion assez efficace des demandes, et des agréments pour la moitié d’entre elles, les procédures sont interrompues.

Dov Lieber est le correspondant aux Affaires arabes du Times of Israël

Les jeunes étudiants arabes dans la classe d'une école primaire dans le quartier arabe de Umm Tuba à Jérusalem-Est, le 13 décembre 2011 (Crédit : Flash90 / Kobi Gideon)
Les jeunes étudiants arabes dans la classe d'une école primaire dans le quartier arabe de Umm Tuba à Jérusalem-Est, le 13 décembre 2011 (Crédit : Flash90 / Kobi Gideon)

Il y a environ 7 ans de cela, Sufyan Dabash a déposé une demande pour obtenir la citoyenneté de son pays natal, Israël. Il a essuyé un refus. Le chauffeur de taxi, âgé de 37 ans, qui a toujours vécu dans le village de Sur Baher, dans la banlieue sud-est de Jérusalem, ne peut pas prouver qu’il est hiérosolomytain.

« Je n’ai pas de citoyenneté, je n’ai rien », a-t-il confié au Times of Israël. « Je veux ressentir mon appartenance, je ne veux pas me sentir comme un citoyen de seconde classe. »

Depuis qu’Israël a remporté Jérusalem-Est en 1967, elle a officiellement offert aux résidents la possibilité de demander la citoyenneté israélienne. Jusqu’à la dernière décennie, peu d’entre eux avaient fait cette demande. La plupart d’entre eux se considéraient, et se considèrent toujours comme des Palestiniens. Les dernières années, en revanche, nous avons assisté à une recrudescence des demandes de citoyenneté de la part des Palestiniens. Israël, a refusé ou mis en attente environ la moitié des demandes effectuées entre 2003 et 2013 par les résidents de Jérusalem-Est. Ces dernières années, en revanche la plupart des demandes ont été refusées, comme le démontre le Times of Israël.

Actuellement, la capitale compte environ 350 000 Arabes à Jérusalem-Est, soit 37 % de sa population. Leur qualité de résidents permanents les engage à payer des impôts, ce qui leur donne droit à la sécurité sociale. Cependant, ils ne peuvent pas votre, obtenir de passeports israéliens, ni se présenter pour être maire de leur ville.

Ils peuvent voter pour les élections municipales, mais la plupart d’entre eux s’abstiennent, car ils estiment, et la communauté internationale avec eux, qu’Israël occupe leur terre de manière illégale. Près de 80 % des résidents de Jérusalem-Est vivent en dessous du seuil de pauvreté, selon le Jerusalem Institute for Israel Studies.

Dabash fait partie des 14 629 résidents permanents qui ont déposé des demandes de citoyenneté depuis 2003.

Selon les statistiques obtenues par le Times of Israël, entre 2003 et 2013, la citoyenneté israélienne a été refusée à près de la moitié des résidents de Jérusalem-Est qui en ont fait la demande. Cependant, ces dernières années, la gestion des demandes de citoyenneté a été quasiment stoppée. Entre 2014 et septembre 2016, sur les 4 152 demandes, seulement 84 ont été acceptées, et 161 rejetées. Les autres demandes sont en attente, officiellement, en cours d’examen.

Source: L'Autorité de la population et de l'immigration israéliennes
Source: L’Autorité de la population et de l’immigration israéliennes

Dabash confie qu’il est en train de préparer à nouveau les documents pour renouveler sa demande de citoyenneté.

« Je veux être Israélien », dit-il. Il souhaite aussi que sa femme et sa famille (sa femme attend leur troisième enfant) soient naturalisés.

« Ça n’a rien à voir avec Israël ou la Palestine », dit-il, balayant toute motivation politique. « Ce pays est une démocratie, et je voudrais en être citoyen. Je ne veux pas que mes enfants ressentent ce que je ressens. »

Certains résidents de Jérusalem-Est et les avocats qui gèrent leur demandes de citoyenneté prétendent que le gouvernement fait délibérément trainer la procédure, afin de les décourager à effectuer des demandes. Cela explique la condition prérequis à parler hébreu, bien que l’arabe, leur langue natale soit une langue nationale de l’État d’Israël.

Sufyan Dabash, 37 ans, résident de Jérusalem Est cherche à obtenir la citoyenneté israélienne. (Crédit : autorisation)
Sufyan Dabash, 37 ans, résident de Jérusalem Est cherche à obtenir la citoyenneté israélienne. (Crédit : autorisation)

L’Autorité de la Population et de l’Immigration, en charge de ces procédures, dément avec véhémence et soutient qu’il agit en adéquation avec les textes de loi.

« L’accusation selon laquelle nous opposons des obstacles est infondée. Chaque demande est examinée », a déclaré leur porte-parole au Times of Israël.

À la question « pourquoi, ces trois dernières années, le nombre de demandes traitées a considérablement chuté », ils répondent : « étant donné le nombre de demandes de naturalisation, ces procédures prennent du temps. Les demandes que nous traitons actuellement ne datent pas de cette année. Ça a toujours été ainsi. »

En effet, pendant des années, les demandes n’étaient pas traitées dans l’année où elles ont été déposées. Mais, entre 2003 et 2013, le nombre de demandes approuvées ou rejetées était proche du nombre total de demandes déposées. En d’autres termes, on n’accumulait pas de retard.

En 2009, par exemple, 1 656 demandes ont été déposées. Cette même année, 1 609 demandes ont été approuvées ou refusées. Le contraste est saisissant. En 2016, 1 102 demandes ont été déposées, seulement 9 d’entre elles ont été approuvées, et 2 rejetées.

Le Times of Israël a insisté auprès de l’Autorité de la Population et de l’Immigration pour comprendre ce ralentissement drastique du rythme du traitement des demandes.

Sabin Hadad, porte-parole, a répondu « Nous ne savons pas expliquer les tendances. Ça ne fait pas partie de notre boulot. »

S’il s’agissait d’une normalisation, ça irait plus vite.

Sara (nom fictif), une jeune femme dans la vingtaine, qui a souhaité garder son âge et sa profession secrètes, nous a confié avoir déposé une demande obtenir la citoyenneté israélienne il y a deux ans et demi.

En tant que résidente de Jérusalem-Est, elle n’a aucune citoyenneté, donc aucun passeport. Elle souhaitait en obtenir un pour voyager, pour des raisons professionnelles. En l’état actuel des choses, elle ne peut quitter le pays qu’avec de documents provisoires, indépendamment de l’endroit où elle se rend. Elle dit en avoir marre de ces complications.

La plupart des résidents de Jérusalem-Est ont un passeport jordanien, vestige de l’époque durant laquelle la Jordanie contrôlait leurs quartiers entre 1948 et 1967. Mais ce passeport ne leur confère pas la nationalité jordanienne.

Sarah refuse de faire partie de ce système.

« Si j’obtiens un passeport jordanien, c’est comme si je faisais partie du peuple jordanien. Mais ça n’est pas ma place. Ma place c’est ici, l’endroit où je suis née, ou habite, le pays pour lequel je paye des impôts, et dans lequel je travaille. Je devrais pouvoir vivre ici en tant que citoyen, pas seulement résident. » a-t-elle expliqué au Times of Israël.

Les résidents de Jérusalem-Est, comme tous les résidents qui demandent la citoyenneté israélienne, doivent renoncer à toute autre citoyenneté, passeports ou encore statuts de résident (une carte verte pour les Etats-Unis par exemple « La loi du Retour est différente, et autorise la conservation de passeports étrangers ». Dans le cas de la plupart des demandeurs de citoyenneté, dans la région de Jérusalem-Est, cela signifie renoncer à la nationalité jordanienne.

Depuis qu’elle a déposé sa demande de citoyenneté israélienne, la situation de Sara s’est davantage aggravée. Tous les six mois, elle se rend au ministère de l’Intérieur pour vérifier l’avancement de sa demande, et à chaque fois, on lui demande d’apporter d’autres documents.

Lorsqu’elle demande ce qui prend tellement de temps, ils ne lui répondent rien d’autre que « la file est longue », rapporte-t-elle.

Elle tire donc sa propre conclusion : « ils ne se pressent pas pour accorder la nationalité aux résidents de Jérusalem-Est. Ils font durer les procédures aussi longtemps qu’ils le peuvent.

Sara pense-t-elle que sa demande de nationalité israélienne contribue à la normalisation, un terme utilisé pour décrire les palestiniens qui coopèrent avec le gouvernement israélien, voir avec les civils ?

« Au bout du compte, si c’était une normalisation, le gouvernement nous accorderait facilement la citoyenneté », dit-elle.

« Mais nous devons travailler dur pour l’obtenir. Pour que la normalisation [puisse se produire], l’autre partie doit également vous accepter et vous accueillir. Mais [Israël] ne nous accueille pas, c’est même l’inverse. »

Ce que les résidents de Jérusalem-Est doivent prouver.

Pour obtenir la citoyenneté israélienne, les résidents de Jérusalem-Est doivent remplir les mêmes conditions que les ressortissants étrangers qui ont obtenu un titre de résidence permanente en Israël, par alliance ou en étant sportif de haut niveau pour une équipe israélienne.

Dans le cas de Sufyan Dabash, la raison principale pour le refus de la citoyenneté des résidents de Jérusalem-Est, c’est parce qu’ils ne peuvent pas prouver que Jérusalem est « leur espace de vie ».

Adi Lustigman (Crédit : autorisation)
Adi Lustigman (Crédit : autorisation)

Adi Lustigman, une avocate israélienne indépendante qui a travaillé en profondeur avec les résidents de Jérusalem-Est dans leurs démarches pour l’obtention de la nationalité, explique que prouver que Jérusalem-Est implique de produire trois ans de factures d’eau, d’électricité et d’impôts locaux, des relevés bancaires, des justificatifs de bureaux de sécurité sociale, des attestations d’employeurs et le carnet de vaccination des enfants le cas échéant.

Pour certains de ces résidents, produire ces justificatifs est impossible, parce que leurs logements sont fournis par des sources autres que les entreprises nationales. Par ailleurs, leur bail locatif peut avoir eu lieu sans contrat de location formel, ceux qui travaillent dans le bâtiment – une majorité – changent régulièrement de site, et ne peuvent donc obtenir d’attestation certifiant qu’ils ont travaillé trois ans au même endroit.

Hadad a expliqué au Times of Israël qu’un grand nombre de résidents de Jérusalem-Est ont du mal à prouver que Jérusalem est leur espace de vie.

Même pour le ministère, ajoute-t-elle, confirmer « l’espace de vie » dans une demande est fastidieux, et peut prendre plus d’un an.

Pourquoi cette recrudescence de demandes de citoyenneté ?

La plupart des résidents de Jérusalem-Est déposent des demandes de citoyenneté pour une seule raison, selon Ahmad al-Khalidi, un fonctionnaire à Jérusalem-Est : pour s’assurer qu’ils ne seront pas expulsés de la ville.

« Ils se considèrent Palestiniens, mais demandent la nationalité pour conserver leur statut de résident. »

L’affirmation d’al-Khalidi est appuyée de preuves corroborantes.

Malgré le transfert de l’autorité de l’État sur ces quartiers e 1967, Israël applique la loi sur la citoyenneté de 1952. Cette loi, qui n’a pas été rédigée en pensant aux résidents de Jérusalem-Est, confère au ministère de l’intérieur le droit de révoquer le statut de résident de quiconque passerait 7 ans en dehors du pays, jouirait d’un statut de résident à l’étranger et/ou obtiendrait une autre nationalité.

En 1995, sans aucune déclaration officielle, selon B’Tselem, groupe israélien en faveur des droits de l’homme, le ministère de l’Intérieur a commencé à exiger que les résidents de Jérusalem-Est prouvent que la capitale était leur espace de vie. Rétroactivement, des milliers de familles pouvaient avoir leur statut révoqué. Et c’est ce qui s’est passé. Des révocations ont eu lieu dans les années qui ont suivi, bien au-delà de tout ce qu’il avait pu voir auparavant.

Des enfants palestiniens posent pour une photo au-dessus des blocs de ciment placés par l'armée israélienne dans le quartier de Ras al Amud de Jérusalem-Est, le 21 octobre 2015. (Crédit : Hadas Parush / Flash90)
Des enfants palestiniens posent pour une photo au-dessus des blocs de ciment placés par l’armée israélienne dans le quartier de Ras al Amud de Jérusalem-Est, le 21 octobre 2015. (Crédit : Hadas Parush / Flash90)

Cette politique a atteint son apogée en 2008, année sans précédent durant laquelle 4 577 résidents ont vu leur statuts être révoqués, selon les chiffres du ministère de l’Intérieur, obtenu par Hamoked, un groupe de défense basé à Jérusalem, soit 4 fois plus qu’en 1967.

L’année qui a suivi, le nombre de demandes de citoyenneté a grimpé de 1 025 à 1 656, soit une hausse de 61 %, et de loin la plus grande augmentation depuis 1967.

Lustigman explique que certains de ses clients de Jérusalem-Est prétendent vouloir « vivre dans l’égalité et être comme tout le monde. » Mais beaucoup d’entre eux, en revanche, souhaitent obtenir la citoyenneté pour être paré à l’éventualité d’un déplacement à l’étranger, pour eux-mêmes ou les enfants, et risquent de ne pas avoir le droit de revenir s’il s’écoule plus de 7 ans.

« Tant qu’ils ne sont pas citoyens, l’État peut pas retirer leur statut de résident en un clin d’œil », explique-t-elle.

La condition « ridicule » de l’hébreu

« Ne répond pas aux exigences. » C’est la deuxième raison pour laquelle les demandes de citoyenneté sont rejetées. La plupart des demandes dans ce cas, selon une réponse du ministère, est due à l’impossibilité de montrer une compétence linguistique en hébreu. (Le rejet des institutions de sécurité israéliennes est la troisième raison la plus souvent invoquée pour refuser d’accorder la citoyenneté aux résidents de Jérusalem-Est.)

Le ministère a affirmé que la loi stipule que tous les résidents permanents, pas seulement ceux de Jérusalem est, qui demandent la citoyenneté israélienne doivent apprendre l’hébreu. Cette condition est en vigueur depuis 1967.

Lustigman a cependant trouvé cette condition « ridicule ». Selon elle, pourquoi forcer les résidents de Jérusalem-Est à parler hébreu, alors que leur langue maternelle, l’arabe, est une langue officielle en Israël !?

Elle ajoute qu’une des dispositions de cette loi autorise le ministère à lever cette condition pour les résidents de Jérusalem-Est, mais que ce dernier choisit de ne pas le faire.

Par ailleurs, le test d’hébreu n’est pas standardisé, selon Lustigman. Ses propos ont été confirmés par des candidats à la citoyenneté qui ont parlé au Times of Israël. Au lieu de cela, le test consiste en un écrit et un oral sur un sujet aléatoire, choisi par un examinateur du ministère, qui juge sur le champ si les compétences langagières sont suffisamment bonnes pour devenir Israélien.

Une vue de Jérusalem-Est au coucher du soleil, le 8 août 2016. (Crédit : Zack Wajsgras / Flash90)
Une vue de Jérusalem-Est au coucher du soleil, le 8 août 2016. (Crédit : Zack Wajsgras / Flash90)

Selon Khaled Salhab, qui est, par défaut, le résident de Jérusalem-Est le plus haut placé à la mairie de Jérusalem, en sa qualité d’adjoint à un conseiller municipal, le prérequis de la langue est problématique pour les candidats de Jérusalem-Est, parce que l’hébreu n’est quasiment pas enseigné dans leurs écoles.

Entre 20 et 30 % des écoles dans Jérusalem-Est sont gérées par l’Autorité palestinienne, ou par le Waqf (institution musulmane). Dans ces écoles, l’hébreu n’est pas enseigné.

Mais les écoles gérées par la ville, ou les écoles privées financées par la municipalité, explique Salhab, ne sont pas tellement mieux. Les heures consacrées à l’enseignement de l’hébreu sont équivalentes à celles consacrées au sport.

Salhab raconte avoir fréquenté une école financée par la ville, et ne pas avoir appris un mot d’hébreu durant toute sa scolarité. Aujourd’hui, après avoir investi des milliers de dollars en cours à l’Université hébraïque, il parle couramment hébreu.

« Le devoir de servir tous les résidents de la ville sans distinction »

Yoav Yeivin, membre du conseil de la ville Jérusalem au sein du mouvement Hitorerut (Crédit : autorisation)
Yoav Yeivin, membre du conseil de la ville Jérusalem au sein du mouvement Hitorerut (Crédit : autorisation)

Yoav Yeivin, membre du conseil municipal (affilié au mouvement hitorerut) a pris sur lui les questions de Jérusalem-Est de sa propre initiative, et qui à Khaled Salhab comme adjoint, affirme qu’Israël a « Le devoir de servir tous les résidents de la ville sans distinction ».

Les statistiques montrent qu’avec les années, les résidents de Jérusalem-Est déposent de plus en plus de demandes de citoyenneté, dans le but de ne plus être citoyen de seconde classe. Ils cherchent à améliorer leur mode de vie, à voyager librement, à faire du commerce etc.

« Si les résidents de Jérusalem-Est sont en mesure de gagner correctement leur vie, d’élever leur niveau de vie et d’instruction, cela sera bénéfique pour la ville de Jérusalem et pour l’État d’Israël. »

Enfin, il déclare « intégrer la population de Jérusalem-Est dans la société israélienne est une étape importante qui contribuera à réduire les tensions et à modérer l’hostilité que les résidents de Jérusalem-Est absorbe des organisations islamiques radicales. »

Que le ministère de l’Intérieur valide ou non cette affirmation, les chiffres montrent un retard accumulé de milliers de demandes, et l’interruption dans le traitement de ces demandes. Israël soutient qu’il propose la citoyenneté aux résidents de Jérusalem-Est en toute bonne foi, ainsi qu’à tous les descendants qui sont devenus israéliens sous la souveraineté d’Israël après la réunification de la capitale en 1967.

La police des frontières israélienne bloque l'entrée du quartier de Issawiya de Jérusalem-Est, en contrôlant les Palestiniens qui veulent passer, le 20 octobre 2015. (Crédit : Shohat Nati / Flash90)
La police des frontières israélienne bloque l’entrée du quartier de Issawiya de Jérusalem-Est, en contrôlant les Palestiniens qui veulent passer, le 20 octobre 2015. (Crédit : Shohat Nati / Flash90)
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