Le ministère de l'Environnement poursuit Bazan en justice pour pollution de l’air

Le ministère de l’Environnement a intenté dimanche une action en justice contre Carmel Olefins, une filiale du conglomérat pétrolier israélien Bazan, pour avoir émis près de 100 tonnes de gaz potentiellement dangereux dans l’air et avoir violé les clauses de sa licence d’exploitation et de son permis d’émission.

Bazan nie les allégations, affirmant qu’il exploite les installations du groupe avec « professionnalisme et sécurité, tout en maintenant les normes environnementales les plus strictes ».

Carmel Olefins, dont le siège social se trouve à Haïfa, dans le nord d’Israël, fabrique du polypropylène et du polyéthylène pour l’industrie plastique.

L’acte d’accusation intervient neuf mois seulement après que le ministère a infligé une amende de 895 000 shekels à Bazan, accusant Carmel Olefins de ne pas avoir respecté les règles concernant la gestion d’une fuite de naphte hautement toxique qui a provoqué un incendie.

En novembre 2017, Bazan avait été condamné à une amende de 2 174 604 shekels pour les mêmes violations, dans le cadre d’une mesure d’application administrative.

L’acte d’accusation, déposé au tribunal de première instance de Haïfa, désigne trois personnes qui occupaient des postes de direction dans les installations au moment où les incidents de pollution présumés se sont produits – Asaf Almagor, Eyal Pinto et Orit Barkhorder.

Les accusations portent sur neuf occurrences entre 2016 et 2018 au cours desquelles les règles d’exploitation de la torchère de l’usine n’auraient pas été correctement respectées.

Vue des raffineries de pétrole dans la baie de Haïfa, le 5 mai 2017. (Crédit : Yaniv Nadav/Flash90)

Les torchères sont utilisées pour brûler les gaz excédentaires qui ne peuvent être éliminés d’une autre manière.

Selon le ministère de l’Environnement, la torche de l’unité d’éthylène de l’usine n’aurait pas été utilisée conformément aux instructions du fabricant en ces neuf occasions, de sorte que l’air et les hydrocarbures ne se sont pas mélangés correctement.

La torchère en question ne se mettait pas toujours en marche, produisant parfois de la fumée, et des gaz nocifs pour l’environnement et la santé publique, comme le monoxyde de carbone, l’éthane, le méthane, l’éthylène et le propane.

Ces émissions ont totalisé 61,12 tonnes en 2016 ; 25 tonnes en 2017 ; et 6,89 tonnes en 2018, selon l’acte d’accusation.

À cinq reprises, il n’y aurait pas eu non plus d’enregistrement clair de ce qui s’était passé en raison de matériel d’enregistrements vidéo défectueux, précise l’acte d’accusation. Ces enregistrements sont des outils importants pour faire respecter les règles et leur utilisation est obligatoire.

Une carte de la baie de Haïfa et des zones résidentielles voisines. (Crédit : Google Earth)

Bazan et sa filiale Carmel Olefins font toutes deux partie du conglomérat Israel Corporation, le plus grand holding de la Bourse de Tel Aviv. L’actionnaire majoritaire de la société est Idan Ofer, l’un des deux fils de feu Sammy Ofer, magnat israélien du transport maritime et philanthrope. Idan est spécialisé dans le secteur du pétrole, des minéraux et des produits chimiques de l’entreprise familiale. Il dirige à la fois Bazan et ICL (anciennement Israel Chemicals Ltd), qui extrait des minéraux du désert du Neguev, dans le sud d’Israël, et de la mer Morte.

Selon différentes études, les habitants de Haïfa souffrent d’une multitude de problèmes de santé, avec notamment des taux plus élevés de cancer et de troubles liés à la pollution, tels que des têtes plus petites que la moyenne et un poids relativement faible chez les nouveau-nés.

En mars, le cabinet avait voté à l’unanimité la fermeture du complexe du Bazan Group dans la baie de Haïfa et de son complexe de stockage de pétrole à Kiryat Haim, après des années de campagne menée par les habitants de la région, soutenus par des militants écologistes.

En octobre, les raffineries de pétrole du groupe Bazan sont arrivées en tête de la liste annuelle des sociétés ayant le pire impact environnemental sur leur environnement ou ne respectant pas les réglementations, établie par le ministère. Carmel Olefins est arrivée en cinquième position.

Dans un communiqué, Bazan a déclaré qu’elle prouverait au tribunal que toutes les allégations sont infondées.

Les opérations industrielles de Carmel Olefins ont été contrôlées sur une période de six ans et sont désormais « irréprochables », précise le communiqué.